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Marques déposées par la société DOMAINE DU BOUSCAT
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“ LES PORTES DE L'AM … ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LES PORTES DE L'AM … ”
DOMAINE DU BOUSCAT

Numéro de dépôt :
3308456
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2014
“ LES PORTES DE L\'AM … ” de DOMAINE DU BOUSCAT

Présentation de la marque “ LES PORTES DE L'AM … ”

Déposée le 10 août 2004 par la société DOMAINE DU BOUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LES PORTES DE L'AM … ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société DOMAINE DU BOUSCAT domicilié(e) no 2, LE BOUSCAT,33240 ST ROMAIN LA VIRVÉE - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 138 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François DUBERNARD DOMAINE DU BOUSCAT domicilié(e) no 2, LE BOUSCAT,33240 ST ROMAIN LA VIRVÉE - 33240 - France.

La marque “ LES PORTES DE L'AM … ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LES PORTES DE L'AM … ” est expirée depuis le 10 août 2014.

DOMAINE DU BOUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Bouscat


DOMAINE DU BOUSCAT - no 2, LE BOUSCAT,33240 ST ROMAIN LA VIRVÉE - 33240 - France - SIREN 415138767


François DUBERNARD DOMAINE DU BOUSCAT - no 2, LE BOUSCAT,33240 ST ROMAIN LA VIRVÉE - 33240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : domaine du bouscat.